[et_pb_section fb_built=\u00a0\u00bb1″ admin_label=\u00a0\u00bbsection\u00a0\u00bb _builder_version=\u00a0\u00bb3.22″][et_pb_row admin_label=\u00a0\u00bbrow\u00a0\u00bb _builder_version=\u00a0\u00bb3.25″ background_size=\u00a0\u00bbinitial\u00a0\u00bb background_position=\u00a0\u00bbtop_left\u00a0\u00bb background_repeat=\u00a0\u00bbrepeat\u00a0\u00bb][et_pb_column type=\u00a0\u00bb4_4″ _builder_version=\u00a0\u00bb3.25″ custom_padding=\u00a0\u00bb|||\u00a0\u00bb custom_padding__hover=\u00a0\u00bb|||\u00a0\u00bb][et_pb_text admin_label=\u00a0\u00bbText\u00a0\u00bb _builder_version=\u00a0\u00bb3.27.4″ background_size=\u00a0\u00bbinitial\u00a0\u00bb background_position=\u00a0\u00bbtop_left\u00a0\u00bb background_repeat=\u00a0\u00bbrepeat\u00a0\u00bb]<\/p>\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont conclues entre :<\/p>\n
D’une part la soci\u00e9t\u00e9 KAN AR C’HOAD, entreprise immatricul\u00e9e au Registre des M\u00e9tiers et l’Artisanat des C\u00f4tes d’Armor sous le num\u00e9ro 481.701.852 RM 22, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab KAN AR C’HOAD \u00bb.
\nKAN AR C’HOAD
\nRepr\u00e9sentant l\u00e9gal : DEFOIS DAVID
\nAdresse : 13 Moustermeur – 22110 Kergrist-Mo\u00eblou
\nN\u00b0 SIRET : 481-701-852-00024
\nCode APE : 3220ZC<\/p>\n
Et d’autre part, toute personne physique ou morale souhaitant proc\u00e9der \u00e0 un achat sur le site Internet de www.kanarchoad.com, ci-apr\u00e8s le \u00ab CLIENT \u00bb.<\/p>\n
Prix <\/strong>: Tarif indicatif sous r\u00e9serve d’erreurs typographiques. Les prix de nos produits s’entendent TTC (Toutes Taxes Comprises). Les prix sont exprim\u00e9s en Euros, hors frais de port. Les produits command\u00e9s seront factur\u00e9s au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande. KAN Ar C’HOAD, se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, \u00e9tant toutefois entendu que le prix affich\u00e9 le jour de la commande sera le seul applicable au CLIENT. Des droits de douane ou toutes taxes locales, droits d’importation ou taxes d’Etat sont susceptibles d’\u00eatre exigibles. Ces droits et sommes ne rel\u00e8vent pas du ressort de la soci\u00e9t\u00e9 KAN AR C’HOAD et seront \u00e0 la charge du CLIENT et sous son enti\u00e8re responsabilit\u00e9 tant en terme de d\u00e9clarations que de paiements aux autorit\u00e9s et organismes comp\u00e9tents.<\/p>\n Commande <\/strong>: La conclusion du contrat de vente interviendra apr\u00e8s le clic de validation du bon de commande en ligne ou la signature par le CLIENT du devis \u00e9tabli par KAN AR C’HOAD, et entra\u00eene l’acceptation des pr\u00e9sentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance. Si le CLIENT poss\u00e8de un email, il recevra par courrier \u00e9lectronique un accus\u00e9 de r\u00e9ception portant confirmation de la commande avec tous les \u00e9l\u00e9ments constitutifs du contrat. (produits command\u00e9s, prix, modalit\u00e9s de paiement, d\u00e9lais de livraison).<\/p>\n Devis <\/strong>: Pour toute demande d’achat de produit propos\u00e9 sur le site internet www.kanarchoad.com mais non disponible, un devis sera \u00e9tabli par KAN AR C’HOAD pr\u00e9cisant :<\/p>\n <\/p>\n Paiement <\/strong>: Les modalit\u00e9s de paiement sont pr\u00e9cis\u00e9es sur le devis. Le CLIENT s’engage \u00e0 r\u00e9gler le prix stipul\u00e9 pour le produit command\u00e9 sur le site ou le devis (prix des produits et du transport). D\u00e9faut de paiement- r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 <\/strong>: Les produits command\u00e9s restent la propri\u00e9t\u00e9 de KAN AR C’HOAD jusqu’au paiement d\u00e9finitif et int\u00e9gral de leur prix conform\u00e9ment aux termes de la loi n\u00b080 335 du 12 mai 1980. KAN AR C’HOAD se r\u00e9serve le droit de revendiquer les produits command\u00e9s en cas de d\u00e9faut de paiement. Transfert de risque<\/strong> : Le transfert des risques intervient d\u00e8s la remise des produits par KAN AR C’HOAD au transporteur. Il en est de m\u00eame en cas d’envoi ou retour de produits effectu\u00e9 Franco de port. Pendant le d\u00e9lai de r\u00e9tractation mentionn\u00e9 ci-dessous, le CLIENT est responsable de la chose en tant que gardien. En cas de d\u00e9t\u00e9rioration ou de destruction du produit pendant la garde du CLIENT ce dernier subira responsable.<\/p>\n Ex\u00e9cution de la commande<\/strong> : La commande sera ex\u00e9cut\u00e9e apr\u00e8s encaissement du paiement dans les d\u00e9lais pr\u00e9cis\u00e9s soit lors de la confirmation de commande par KAN AR C’HOAD soit par le devis \u00e9tabli par KAN AR C’HOAD. En cas de rupture de stock ou d’indisponibilit\u00e9 du produit command\u00e9, KAN AR C’HOAD s’engage \u00e0 en informer le CLIENT au plus t\u00f4t et \u00e0 lui pr\u00e9ciser un d\u00e9lai de disponibilit\u00e9. Le CLIENT confirmera son choix soit d’attendre la disponibilit\u00e9 du produit soit de se faire rembourser.<\/p>\n Le processus de commande avec le bon de commande en ligne est le suivant :<\/p>\n Le CLIENT recevra un e-mail de confirmation et d’exp\u00e9dition de commande.<\/p>\n Le processus de commande avec un devis est le suivant :<\/p>\n Le CLIENT recevra un e-mail de confirmation et d’exp\u00e9dition de commande.<\/p>\n Livraison <\/strong>: Les produits sont livr\u00e9s \u00e0 l’adresse indiqu\u00e9e par le CLIENT lors de la commande. La livraison est r\u00e9put\u00e9e effectu\u00e9e d\u00e8s mise \u00e0 disposition du produit aupr\u00e8s du CLIENT par le transporteur. Le bordereau de livraison remis par le transporteur du produit constituera une preuve en mati\u00e8re de transport et de d\u00e9livrance. Le transporteur ex\u00e9cute sous sa responsabilit\u00e9 les op\u00e9rations de chargement et de d\u00e9chargement de l’envoi \u00e0 partir de sa prise en charge et jusqu’\u00e0 sa livraison, \u00e0 savoir pour les particuliers : au seuil de l’habitation. A la livraison, Le CLIENT est tenu de v\u00e9rifier, en pr\u00e9sence du transporteur, l’\u00e9tat de l’emballage de la marchandise et son contenu<\/strong>. En cas de retards, avaries, pertes totales ou partielles, ou de quelque autre probl\u00e8me, il appartient au CLIENT d’exercer tout recours aupr\u00e8s du transporteur et de faire le n\u00e9cessaire pour obtenir le constat de d\u00e9t\u00e9rioration. De ce fait, lors de la livraison, KAN AR C’HOAD recommande au CLIENT de proc\u00e9der \u00e0 la constatation de l’\u00e9tat des produits livr\u00e9s. S’il constate des anomalies, il doit refuser la livraison<\/strong>.<\/p>\n Force majeure <\/strong>: De fa\u00e7on expresse sont consid\u00e9r\u00e9es comme cas de force majeure, ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux fran\u00e7ais. La survenance d’un cas de force majeure suspendra, dans un premier temps, de plein droit, l’ex\u00e9cution de la commande. Si au-del\u00e0 d’une p\u00e9riode de trois mois, les parties constatent la persistance du cas de force majeure, la commande sera automatiquement annul\u00e9e.<\/p>\n R\u00e9clamations <\/strong>: Les r\u00e9clamations pour non-conformit\u00e9 du ou des produits livr\u00e9s avec la commande devront \u00eatre formul\u00e9es par \u00e9crit directement aupr\u00e8s de KAN AR C’HOAD et cela imm\u00e9diatement lors de la r\u00e9ception. Le CLIENT doit conserver l’emballage et le bordereau de livraison. En cas d’erreur sur le produit, le CLIENT s’engage \u00e0 retourner le dit-produit concern\u00e9 dans un d\u00e9lai de sept jours suivant leur r\u00e9ception \u00e0 KAN AR C’HOAD avec les documents l’accompagnant. D\u00e8s r\u00e9ception du produit en bonne et due forme, KAN AR C’HOAD renverra, \u00e0 ses frais, le produit initialement command\u00e9.<\/p>\n Droit de r\u00e9tractation <\/strong>: Le CLIENT dispose, dans un d\u00e9lai de quatorze jours ouvrables \u00e0 compter de la livraison de sa commande, d’un droit de retour, \u00e0 ses frais, pour \u00e9change ou remboursement, des produits qui ne lui conviennent pas conform\u00e9ment \u00e0 l’article L 121-20 et article suivant du code de la consommation. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, aucun envoi en contre-remboursement ne sera accept\u00e9 quel qu’en soit le motif. Si ce d\u00e9lai expire un samedi, un dimanche ou un jour f\u00e9ri\u00e9 ou ch\u00f4m\u00e9, il est prorog\u00e9 jusqu’au premier jour ouvrable suivant. L’article ne devra pas avoir subi de d\u00e9t\u00e9rioration si minime soit-elle et \u00eatre dans un \u00e9tat de propret\u00e9 parfaite. KAN AR C’HOAD jugera du parfait \u00e9tat de la marchandise retourn\u00e9e. Aucun retour ne sera accept\u00e9 si les articles retourn\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 endommag\u00e9s du fait du CLIENT et que cette utilisation ou ces dommages rendent les articles impropres \u00e0 la vente. Ce droit de r\u00e9tractation s’exerce sans p\u00e9nalit\u00e9s, \u00e0 l’exception des frais de retour. Cependant dans les cas d’un franco de port aller du produit, KAN AR C’HOAD r\u00e9percutera le montant initial lors du transfert. Dans un d\u00e9lai maximum de 30 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception du produit, le CLIENT se verra rembours\u00e9 des sommes vers\u00e9es. A cet effet, le CLIENT communiquera \u00e0 KAN AR C’HOAD ses coordonn\u00e9es bancaires. Il est vivement recommand\u00e9 de conserver le re\u00e7u fourni par La poste. KAN AR C’HOAD d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas de perte ou de d\u00e9gradation lors du transport du colis.<\/p>\n Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle <\/strong>: KAN AR C’HOAD est titulaire des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sur le site et du droit de diffuser les \u00e9l\u00e9ments figurant sur le catalogue du site internet. En cons\u00e9quence, la reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, des \u00e9l\u00e9ments composant le site et le catalogue, leur utilisation ainsi que leur mise \u00e0 disposition de tiers sont formellement interdits.<\/p>\n Juridiction comp\u00e9tente <\/strong>: Les commandes sont soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise. Les informations contractuelles sont pr\u00e9sent\u00e9es en langue fran\u00e7aise et anglaise. En cas de litige, le CLIENT s’adressera en priorit\u00e9 \u00e0 l’entreprise pour trouver une solution amiable. A d\u00e9faut d’accord amiable, le CLIENT aura la possibilit\u00e9 de s’adresser au tribunal de son choix selon l’article 141-5 du code de la consommation.<\/p>\n D\u00e9claration CNIL<\/strong>: Le site KAN AR C’HOAD a fait l’objet d’une d\u00e9claration aupr\u00e8s de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libert\u00e9s) sous le num\u00e9ro 2084749 v 0. Conform\u00e9ment aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06\/08\/2004, vous disposez d’un droit d’acc\u00e8s, de rectification, de suppression des donn\u00e9es vous concernant. Ce droit peut s’exercer en adressant un e-mail \u00e0 l’adresse suivante : kanarchoad@gmail.com. Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es par KAN AR C’HOAD, restent strictement confidentielles et ne seront en aucun cas communiqu\u00e9es, c\u00e9d\u00e9es ou vendues \u00e0 des tiers. Elles sont uniquement destin\u00e9es \u00e0 un usage interne. T\u00e9l\u00e9charger au format PDF<\/a><\/p>\n < Retour aux instruments<\/a><\/p>\n <\/p>\n KAN AR C’HOAD – DAVID DEFOIS – 13 Moustermeur – 22110 KERGRIST-MOELOU – N\u00b0 SIRET : 481-701-852-00024<\/em><\/p>\n [\/et_pb_text][\/et_pb_column][\/et_pb_row][\/et_pb_section]<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" CONDITIONS GENERALES DE VENTES et MENTIONS LEGALES Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont conclues entre : D’une part la soci\u00e9t\u00e9 KAN AR C’HOAD, entreprise immatricul\u00e9e au Registre des M\u00e9tiers et l’Artisanat des C\u00f4tes d’Armor sous le num\u00e9ro 481.701.852 RM 22, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab KAN AR C’HOAD \u00bb. 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\nLe paiement des achats s’effectue au choix du CLIENT :<\/p>\n\n
\nTitulaire du compte : KAN AR C’HOAD – DEFOIS DAVID
\nDomiciliation : NEF AGENCE DE LORIENT 10 BOULEVARD SVOB 56105 LORIENT
\nIdentification Internationale (IBAN)<\/strong> : FR76 4255 9000 5721 0082 5450 806
\nIdentification Internationale de la banque (BIC)<\/strong> : CCOPFRPPXXX<\/li>\n<\/ul>\n
\nDans cette hypoth\u00e8se et sur premi\u00e8re demande de KAN AR C’HOAD, le CLIENT s’engage \u00e0 restituer tout produit non pay\u00e9, tous frais \u00e0 sa charge.<\/p>\n\n
\n
\nKAN AR C’HOAD : SIRET: 481-701-852-00024
\nCe site a \u00e9t\u00e9 con\u00e7u et r\u00e9alis\u00e9 par Laetitia Toury et Beno\u00eet Landhauser. Ce site est h\u00e9berg\u00e9 par OVH.
\nTous droits r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 KAN AR C’HOAD.<\/p>\nCONDITIONS GENERALES DE VENTES et MENTIONS LEGALES<\/h2>\r\nLes pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont conclues entre :\r\n\r\nD'une part la soci\u00e9t\u00e9 KAN AR C'HOAD, entreprise immatricul\u00e9e au Registre des M\u00e9tiers et l'Artisanat des C\u00f4tes d'Armor sous le num\u00e9ro 481.701.852 RM 22, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab KAN AR C'HOAD \u00bb.\r\nKAN AR C'HOAD\r\nRepr\u00e9sentant l\u00e9gal : DEFOIS DAVID\r\nAdresse : 13 Moustermeur - 22110 Kergrist-Mo\u00eblou\r\nN\u00b0 SIRET : 481-701-852-00024\r\nCode APE : 3220ZC\r\n\r\nEt d'autre part, toute personne physique ou morale souhaitant proc\u00e9der \u00e0 un achat sur le site Internet de www.kanarchoad.com, ci-apr\u00e8s le \u00ab CLIENT \u00bb.\r\n\r\nPrix <\/strong>: Tarif indicatif sous r\u00e9serve d'erreurs typographiques. Les prix de nos produits s'entendent TTC (Toutes Taxes Comprises). Les prix sont exprim\u00e9s en Euros, hors frais de port. Les produits command\u00e9s seront factur\u00e9s au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande. KAN Ar C'HOAD, se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, \u00e9tant toutefois entendu que le prix affich\u00e9 le jour de la commande sera le seul applicable au CLIENT. Des droits de douane ou toutes taxes locales, droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'\u00eatre exigibles. Ces droits et sommes ne rel\u00e8vent pas du ressort de la soci\u00e9t\u00e9 KAN AR C'HOAD et seront \u00e0 la charge du CLIENT et sous son enti\u00e8re responsabilit\u00e9 tant en terme de d\u00e9clarations que de paiements aux autorit\u00e9s et organismes comp\u00e9tents.\r\n\r\nCommande <\/strong>: La conclusion du contrat de vente interviendra apr\u00e8s le clic de validation du bon de commande en ligne ou la signature par le CLIENT du devis \u00e9tabli par KAN AR C'HOAD, et entra\u00eene l'acceptation des pr\u00e9sentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance. Si le CLIENT poss\u00e8de un email, il recevra par courrier \u00e9lectronique un accus\u00e9 de r\u00e9ception portant confirmation de la commande avec tous les \u00e9l\u00e9ments constitutifs du contrat. (produits command\u00e9s, prix, modalit\u00e9s de paiement, d\u00e9lais de livraison).\r\n\r\nDevis <\/strong>: Pour toute demande d'achat de produit propos\u00e9 sur le site internet www.kanarchoad.com mais non disponible, un devis sera \u00e9tabli par KAN AR C'HOAD pr\u00e9cisant :\r\n
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